Il est paru ! Les auteurs de ce site publient le deuxième baromètre de jurisprudence en droit bancaire à la revue D.A.O.R., ici.
Lors de la première édition, en 2019, nous avions voulu prendre le pouls, au sein des juridictions belges, de la tendance jurisprudentielle en droit bancaire, avec l’idée de reproduire régulièrement cet exercice à l’avenir de manière chronique. Le premier numéro de la D.A.O.R. de 2020, entièrement consacré à la revue de la jurisprudence en droit bancaire et financière de l’année 2019, a rencontré un intérêt et un succès dépassant les prévisions auprès des avocats, magistrats, banquiers et entrepreneurs. Un succès qui nous a confortés dans notre volonté de réitérer l’exercice.
Selon la même méthodologie qu’en 2020, nous avons à nouveau contacté tous les cours et tribunaux du pays, en leur adressant une copie du premier baromètre de jurisprudence en droit bancaire, et en sollicitant l’autorisation de consulter les décisions de 2020 et 2021 impliquant au moins une banque et un client, dans toutes les matières du droit bancaire et financier, et rendues suite à un débat juridique sur des questions de principe ou d’actualité.
Nous avons reçu plus de 250 décisions, et avons tenté d’en extraire les tendances utiles aux praticiens. Nous remercions chaleureusement encore chacune des personnes contactées pour leur soutien et leur partage de connaissances. Les Cours d’appel de Bruxelles, Gand, Liège et Anvers nous ont particulièrement aidés dans ce projet.
Comme précédemment, nous avons regroupé ces décisions en les articulant autour de quatre thèmes du droit bancaire : les opérations de crédit, l’insolvabilité et les garanties de paiement, les services d’investissement et les services de paiement. Un thème « divers » complète notre analyse.
Notre ambition est avant tout descriptive : il s’agit de donner au lecteur un aperçu des problématiques juridiques que les cours et tribunaux belges ont eu à trancher en 2020 et 2021 en droit bancaire, dès lors que l’une des parties litigantes était un établissement de crédit, d’évoquer les principes applicables et leur application par les magistrats belges.
Le résultat de notre analyse est une photographie de la jurisprudence bancaire des deux années écoulées, mise en perspective avec la précédente analyse de 2019 à laquelle nous nous permettrons de souvent faire référence. Pour terminer cette contribution, nous avons également voulu mentionner brièvement deux sujets qui animeront les praticiens du droit bancaire et financier dans un futur proche, et sans doute également les cours et tribunaux : celui de la finance durable d’une part, celui des crypto-actifs d’autre part.
[1] A l’égard de certaines décisions, nous avons cru bon de faire part de notre opinion.
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